avocats et conseils

Jean Cavalli

 

Associé

Docteur en droit

Né en 1957

jca@avocatsconseils.ch

 

Domaines de prédilection

  • Droit de la construction et de l’aménagement du territoire
  • Droit du bail
  • Droit d’auteur
  • Droit du travail
  • Droit des successions
  • Droit des contrats et droit commercial
  • Droit du sport

 

Langues

Français. allemand, anglais

 

Formation

  • Université de Lausanne (licence en droit 1981)
  • Université de Lausanne (doctorat en droit en 1986)
  • Brevet d’avocat (1988)

 

Expérience professionnelle

 

  • Avocat-conseil inscrit au tableau du Tribunal cantonal du Canton de Vaud (1991-2011)
  • Membre des directions et de divers conseils de fondation des sociétés de droits d’auteur suisses, SUISA et SSA, à Zurich et Lausanne (1989-2011)
  • Conseiller municipal à Saint-Sulpice , en charge des finances, de la police des constructions et de l’aménagement du territoire (2002-2011)
  • Membre du Comité exécutif et Trésorier de l’ALAI International (Association Littéraire et Artistique Internationale) à Paris (dès 2008)
  • Membre et vice-président de la Commission des sanctions de la FSSE (Fédération Suisse des Sports Equestres) à Berne (1989-1999)
  • Stage d’avocat au sein de l’étude Matile, Gross et Associés à Lausanne (1986-1988)

 

Principales publications

 

  • « La Genèse de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiquesdu 9 septembre 1886 » (1986)
  • « La gestion collective des droits d’auteur exploités sur Internet », Internet 2005, Cedidac n°67

 

Associations professionnelles

  • Fédération suisse des avocats
  • Ordre des avocats vaudois
  • Société suisse des juristes
  • Cedidac – Centre du droit de l’entreprise de l’Université de Lausanne

 

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