David Sifonios
Docteur en droit
CAS en fusions, acquisitions et transmissions d'entreprises
Présentation
Actif dans le domaine de l’énergie depuis plus de douze ans, David Sifonios consacre largement sa pratique à l’accompagnement des acteurs du monde de l’énergie dans toutes les facettes de leurs activités, notamment dans le domaine de la transition énergétique.
David Sifonios offre des prestations couvrant l’ensemble des besoins des acteurs de l’énergie, qu’il s’agisse d’entreprises multifluides, de collectivités publiques, d’investisseurs ou d’acteurs du monde de l’immobilier, notamment en matière d’établissement et de négociation de contrats, de constructions d’infrastructures, d’acquisition d’entreprise, d’accompagnement de projet ou d’adaptation aux exigences légales. Face à une législation sectorielle en évolution permanente, il propose des solutions concrètes et précises fondées sur sa large expérience de la réalité pratique et des activités des acteurs du domaine de l’énergie.
Il conseille et représente également ses clients dans leurs litiges, y compris devant les autorités de régulation et les autorités judiciaires.
Par la nature de ses prestations, David Sifonios construit avec ses clients des relations de confiance durables, favorisant une collaboration agile, humaine et performante.
Domaines de prédilection :
Langues :
Français, AnglaisFormation :
CAS en fusions, acquisitions et transmissions d’entreprises, HES-SO (2023)
Doctorat en droit, summa cum laude, Prix de Faculté, Université de Lausanne (2018)
Brevet d’avocat (2013)
Licence en droit, Université de Lausanne (2006)
Expérience professionnelle :
Avocat associé, Avocats & Conseils (depuis 2026)
Avocat associé & fondateur, 3D Legal (2018-2026)
Conseiller juridique, Services industriels de Lausanne (SiL) (2013-2021)
Greffier du Conseil de discipline, Université de Lausanne (2009-2014)
Avocat-stagiaire, Reymond & Associés (2011-2013)
Assistant en droit commercial, CEDIDAC, Université de Lausanne (2006-2011)
Publications :
Le déploiement des bornes de recharge pour véhicules électriques : enjeux, contraintes et évolutions
in : Jusletter, 28 octobre 2024
Le regroupement dans le cadre de la consommation propre et la PPE
in: F. Bohnet/B. Carron/A. Wermelinger (édit.), PPE 2023, Bâle/Neuchâtel 2023
La consommation propre d’électricité: Fondements juridiques, mise en œuvre pratique et modèles de contrats
Lausanne 2023
Le contracting énergétique
in: A. Wermelinger/V. Défago (édit.), Servitudes, territoire et approvisionnement énergétique: trio explosif?, Bâle 2022
“Tuna – Dolphin Forever”? The Development of the PPM Debate Related to Trade and Environment in the WTO
Coauteur: Andreas Ziegler, in: The Indian Journal of International Economic Law, Vol XII, 2020, pp. 106-133
Les mesures de soutien aux centrales de production hydroélectrique suisses: situation actuelle et perspectives
in: Jusletter, 12 novembre 2018
Les regroupements d’autoconsommateurs dans la nouvelle Loi sur l’énergie: Le cas particulier des regroupements entre un bailleur et des locataires
in: Jusletter, 12 mars 2018
Environmental Process and Production Methods (PPMs) in WTO Law
Springer International Publishing, Cham 2018 (thèse de doctorat)
The Assessment of Environmental Risks and the Regulation of Process and Production Methods (PPMs) in International Trade Law
Coauteur: Andreas Ziegler, in: M. Ambrus/R. Rayfuse/W. Werner (édit.), Risk and the Regulation of Uncertainty in International Law, Oxford University Press, Oxford 2017
La régulation des tarifs d’électricité des consommateurs captifs en Suisse: Commentaire de l’arrêt du Tribunal fédéral dans l’affaire CKW
Coauteurs : Joachim Mahler, David Kramer, in: Jusletter, 19 décembre 2016
Les méandres de la réforme du droit de la société anonyme: état des travaux de révision
In : Bulletin Cedidac n° 58, Février 2012
La notion de produits similaires dans l’article III du GATT : Entre libre-échange et autonomie réglementaire des Etats
in: Eleanor Cashin Ritaine et al. (édit), Les notions-cadre, standards juridiques et concepts juridiques indéterminés en droit interne, comparé et international, enseignement de 3e cycle de droit, Genève/Bâle/Zurich 2008
Conférences :
Cadre juridique du déploiement des bornes de recharge dans l’habitat collectif, Conférence annuelle de la Chambre immobilière jurassienne, Les enjeux des questions énergétiques dans les bâtiments multi-résidentiels (PPE ou locatifs), 5 novembre 2024
Le regroupement dans le cadre de la consommation propre et la PPE, 5e séminaire sur la PPE, Université de Neuchâtel, 22 septembre 2023
L’immobilier face au défi de la transition énergétique, Séminaire des professionnels de l’immobilier, 21 juin 2023
Le contracting énergétique, Journée de formation de l’Université de Neuchâtel, Servitudes, territoire et approvisionnement énergétique: trio explosif?, 10 juin 2022
Le cadre législatif actuel en lien avec les enjeux climatiques dans le secteur du bâtiment: tendances, contraintes et opportunités, Séminaire des professionnels de l’immobilier, Après le rejet de la loi sur le CO2, que faire?, 31 août 2021
Les regroupements d’autoconsommateurs : de nouvelles opportunités pour le bailleur, Séminaire d’automne des professionnels de l’immobilier, Défis énergétiques et immobilier : de la théorie à la pratique, 27 novembre 2019
The Assessment of Environmental Risks and the Regulation of Process and Production Methods in International Trade Law, Workshop on Risks and the Regulation of Uncertainty in International Law, Institute for Legal Studies, Center for Social Sciences of the Hungarian Academy of Sciences, Budapest, Octobre 2014
La notion de produits similaires dans l’article III du GATT, Notions-cadre, concepts indéterminés et standards juridiques en droits interne, international et comparé, Séminaire de 3e cycle, 4 au 6 octobre 2007, Institut suisse de droit comparé (ISDC)